Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOA NATURA
SARL JOYE.INSTITUT, SARL
PATRICK JOYE

Numéro de dépôt :
3781362
Date de dépôt :
11/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2020
SOA NATURA de JOYE.INSTITUT

Présentation de la marque SOA NATURA

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOYE.INSTITUT et PATRICK JOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOYE.INSTITUT domicilié(e) 32 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 35000 - RENNES - France et PATRICK JOYE domicilié(e) 1 LA VILLE CADIO - 22800 - SAINT BRANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOYE.INSTITUT domicilié(e) 32 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 35000 - RENNES - France.

La marque SOA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOA NATURA est expirée depuis le 11 novembre 2020.

JOYE.INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : AIR ET SENS , MINCE ET RELAX


SARL JOYE.INSTITUT, SARL - 32 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 35000 - RENNES - France

PATRICK JOYE - 1 LA VILLE CADIO - 22800 - SAINT BRANDAN - France


SARL JOYE.INSTITUT - 32 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Machines de cuisine électriques ;

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique.