Déposée par voie électronique le 11 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOYE.INSTITUT et PATRICK JOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOYE.INSTITUT domicilié(e) 32 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 35000 - RENNES - France et PATRICK JOYE domicilié(e) 1 LA VILLE CADIO - 22800 - SAINT BRANDAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOYE.INSTITUT domicilié(e) 32 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 35000 - RENNES - France.
La marque SOA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :